AIR - Directive limitation des émissions polluantes dans l'air provenant des chantiers 11 décembre 2023 - Directives et règlements internes - OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Directive de police - OS PRS.16.01 - Usage de la force, moyens de contrainte et fouille 29 novembre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées ou indépendantes 28 novembre 2023 - Directives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées d'enseignement spécialisé 28 novembre 2023 - Directives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.14.01 - Objets trouvés 22 novembre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.19.03 - Radios et communications radio 17 novembre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.20.19 - Brigade de sûreté du domaine aérien (BSDA) 16 novembre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Eau - Directive sur la surface inconstructible au bord des cours d'eau et du lac 27 octobre 2023 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive de police - OS DERS.07 - Présentation personnelle - tenue 23 octobre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.20.10 - Engagement des moyens aériens - groupe CEH 16 octobre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS DERS.04 - Secret de fonction 16 octobre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS OSI.02.17 - Prescriptions en matière de vidéosurveillance exercée par des privés 16 octobre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directives HBCD 10 octobre 2023 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Directive de police - DS ADPERS.04 - Gestion des absences 31 août 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.03 - Fin des rapports de service - démission - retraite - préavis de départ 30 août 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement secondaire II 15 août 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
OS PRS.07.04 - EBRIETE - INCAPACITE DE CONDUIRE - INTERDICTION DE CONSOMMER DE L'ALCOOL - ETHYLOTEST, ETHYLOMETRE ET PRISE DE SANG 8 août 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive relative aux soutiens et aménagements scolaires pour les élèves allophones de l'ESII 26 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
Directive sur les soutiens et les aménagements scolaires 10 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive de police - DS ADPERS.21 - Grades et tenues 5 juin 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police