Le PPDT - Transparence - Recommandation du 21 janvier 2022 21 janvier 2022 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 18 janvier 2022 18 janvier 2022 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Transitaires et déclarants en douane 17 janvier 2022 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Cuir 17 janvier 2022 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 14 janvier 2022 14 janvier 2022 - Décisions - Protection des données et transparence
Concept d'une cartographie des sols à l'échelle de la Suisse - Consultation fédérale 14 janvier 2022 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Loi fédérale sur l'institution financière de développement SIFEM SA - Consultation fédérale 14 janvier 2022 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 12 janvier 2022 12 janvier 2022 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération chemin des Rambossons 14 à Lancy 12 janvier 2022 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 janvier 2022 4 janvier 2022 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 janvier 2022 3 janvier 2022 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23 juin 2021 et sur les mesures de protection de la population – Etat au 20 décembre 2021 21 décembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté modifiant l'arrêté, du 01.11.2020, d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.2021 et sur les mesures de protection de la population, du 20.12.2021 20 décembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté n° 3 relatif aux délais référendaires et de récolte des signatures pour les initiatives et les référendums en matière cantonale et communale 20 décembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Version consolidée de l’arrêté d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 08.12.21 9 décembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Ordonnances d'exécution relatives à la mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne concernant la reprise du règlement (UE) 2019/1896 relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (...) Consultation fédérale 8 décembre 2021 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Arrêté modifiant l’arrêté du 1.11.20 d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population et abrogeant l’arrêté... 8 décembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
ACE relatif à la réduction du traitement en cas de grève ou d'arrêt de travail, ainsi qu'à l'accomplissement d'un service minimum 7 décembre 2021 - Décisions - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
Arrêté concernant les mesures de protection de la population destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 sur les marchés ainsi qu’à l’occasion de la Course de l’Escalade des 4 et 5 décembre 2021 1 décembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Révision de la loi sur la protection de l'environnement - consultation fédérale 1 décembre 2021 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)