PPE - Opération sis chemin Daniel-Ihly 3A à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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Modification de l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l’innovation pendant les années 2025 à 2028 (message FRI 25-28) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Message concernant l'encouragement de la culture pour la période 2025 à 2028 (message culture) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance sur l'énergie - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 août 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Ordonnance du Conseil fédéral sur l’imposition minimale des grands groupes d'entreprises (Ordonnance sur l’imposition minimale, OIMin) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative 19.433 n Iv.pa. CAJ-N. Etendre au harcèlement obsessionnel ("stalking") le champ d’application des dispositions du CP relatives aux délits - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Reconnaissance des qualifications professionnelles étrangères - accord entre la Suisse et le Royaume-Uni et délégation de compétences en faveur du Conseil fédéral - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS ADPERS.04 - Gestion des absences
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Nouvelle politique du stationnement dans les parkings de l'Etat - Arrêté du 9 novembre 2022
Département de la santé et des mobilités (DSM)Décisions -
Entrée en vigueur de la révision du droit pénal en matière sexuelle - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l’ordonnance sur l’état civil et de l’ordonnance sur les émoluments en matière d’état civil - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS ADPERS.03 - Fin des rapports de service - démission - retraite - préavis de départ
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Loi sur la police (LPol)
Département des institutions et du numérique (DIN)Lois et règlements -
Modification de l’ordonnance sur une réserve d’hiver - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur la surveillance de l’assurance-maladie (LSAMal); participation des cantons à la procédure d’approbation des primes, compensation des primes encaissées en trop - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération au chemin Louis-Valencien 8 et 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes