Mise en oeuvre des obligations découlant des articles 36 et 37 de la Convention de Vienne sur les relations consulaires - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
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Catalogue de formations: Egalité-Violences-LGBTIQ+
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Permanences du BiS
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Abrogation du plan localisé de quartier Chemin des Fraisiers, Chemin des Voirets (Lancy)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Formulaire autorisation de détenir des animaux sauvages
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur protection des animauxFormulaires -
Une journée dans une classe de 1P
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Vidéos, Audios -
Formulaire de demande de subventions vélo
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Le DIP lance "Comment va l'école?", une enquête inédite qui vise à questionner le rapport à l'école des parents et des élèves
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 février 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Poste de police de la Servette
Corps de PoliceSynthèses -
Ordonnance pénale de conversion
Corps de PoliceSynthèses -
Sommation avant exécution
Corps de PoliceSynthèses -
Commandement de payer de l'Office cantonal des poursuites
Corps de PoliceSynthèses -
Actes de défaut de biens
Corps de PoliceSynthèses -
Eau en Ville - Leviers de l'adaptation climatique
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Eau en Ville Academy - Webinaire du 25 janvier 2024 - Partage d'expériences
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Partage d'expériences Eau en Ville - Webinaire du 12 décembre 2023 - Gestion des eaux en zone villa
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Contrôle de réglementation sur fonds privés
Corps de PoliceSynthèses -
Directive de police - OS PRS.04.04 - Système d'information Schengen
Corps de PoliceDirectives et règlements internes