Ponts de ferblantiers
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Installation et utilisation de sapines
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PPE - Opération sise rue René-Jollien 9 et 11 à Confignon
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OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de droits politiques fédéraux du 14 août 2024
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Deuxième étape de mise en oeuvre de l’initiative populaire « Pour des soins infirmiers forts (initiative sur les soins infirmiers) » : création d’une loi fédérale sur les conditions de travail dans le domaine des soins infirmiers et modification de la loi
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur les mesures visant à réduire le soutirage d’énergie électrique par les stations centrales d’épuration des eaux usées communales – consultation fédérale
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Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur la transplantation d’organes, de tissus et de cellules d’origine humaine (ordonnance sur la transplantation) - consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive concernant la maturité mention bilingue pour les filières MP1 ESe m 3+1 et MP1 ESe m - français anglais
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue au Collège de Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive sur l'accompagnement dans le cadre scolaire ou de formation professionnelle des élèves, apprenties et apprentis, transgenres et/ou non binaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les séjours linguistiques des élèves de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, AFP
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Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, CFC
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 12 juin 2024
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 24 mai 2024
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 juillet 2024
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