PPE - Opération sise place du Dizenier 5 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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PPE - Opération sis rue des Horlogers 7 à Carouge
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PPE - Opération Chemin du Bois-Ecard 11 à Plan-les-Ouates
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PPE - Opération chemin du Bois-Ecard 2 à Plan-les-Ouates
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PPE - Opération chemin du Bois-Ecard 19 à Plan-les-Ouates
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 avril 2019
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PPE - Opération au chemin du Foron 17 à Thônex
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PPE - Opération au Quartier de l'Etang à Vernier
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PPE- Opération au chemin du Chablais 8 à Thônex
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 mars 2019
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 mars 2019
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Arrêté du Conseil d'Etat relatif au recours du 31 octobre 2018 contre l'objet n° 2 de la votation fédérale du 25 novembre 2018, soit l’initiative populaire "Le droit suisse au lieu de juges étrangers (initiative pour l’autodétermination)"
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat du 31 octobre 2018 relatif au recours contre l'objet n° 3 de la votation fédérale du 25 novembre 2018, soit la modification, du 16 mars 2018, de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) (...)
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Message du Conseil fédéral concernant les mesures à mettre en oeuvre pour renforcer le rôle de la Suisse comme Etat hôte pour la période 2020 à 2023
Décisions -
Calcul de surface brute de plancher (SBP)
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