Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs
Liste des publications
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Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes
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Directive sur les conditions d'admission aux soins et application du barème SDS
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Révision de l’ordonnance sur une réserve d’hiver - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Accord entre la Suisse et les États-Unis d’Amérique visant à faciliter la mise en œuvre du FATCA selon le modèle 1 (accord FATCA M1) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Extension - Nettoyage CCT GE - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive pour l'installation de citernes à mazout provisoires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Modification des lois fédérales sur les étrangers et l’intégration, sur l’asile, et des ordonnances relatives à l’admission, au séjour et à l’exercice d’une activité lucrative, et sur l’intégration des étrangers - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Approbation/mise en oeuvre de la Convention de Ljubljana-La Haye pour la coopération internationale en matière de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 mai 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 avril 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 mai 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 mai 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive sur le calcul des périodes d'enseignement et la conversion des heures et périodes
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive pour l’entreposage temporaire du fumier de cheval
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la gestion de l'accueil temporaire (échanges ou séjours linguistiques) d'élevés au sein des établissements du secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Usages professionnels - Second oeuvre - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Consultation relative à l'avant-projet de loi d'adhésion et d'application de l'accord intercantonal sur les marchés publics du 15 novembre 2019 (terminée)
Département du territoire (DT)Consultations cantonales -
Initiative parlementaire 20.490 n. lv. pa. Hurni. "Industrie pharmaceutique et médecine. Plus de transparence !" - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale des ordonnances du DFI sur les permis dans le domaine des produits chimiques - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales