Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive sur les aménagements formels – compensation des désavantages pour les élèves à besoins éducatifs particuliers
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur l'accueil familial de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur la répartition et la composition des équipes éducatives des structures d'accueil préscolaire (SAPE)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jourDirectives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de logopédie
Service de pédagogie spécialiséeDirectives et règlements internes -
Directive sur l'autorisation et la surveillance des familles d'accueil avec hébergement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées d'enseignement spécialisé
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive enfants en danger et structures d'accueil de la petite enfance
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur la planification immobilière et participation de l'Etat aux rénovations ou constructions des établissements subventionnés d'enseignement et d'éducation spécialisées
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de psychomotricité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les conditions d'admission aux soins et application du barème SDS
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive pour l'installation de citernes à mazout provisoires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive sur le calcul des périodes d'enseignement et la conversion des heures et périodes
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive pour l’entreposage temporaire du fumier de cheval
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la gestion de l'accueil temporaire (échanges ou séjours linguistiques) d'élevés au sein des établissements du secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive "Elèves en danger et écoles privées"
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé, Service de santé de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directives et références sur les équipements du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur le temps de travail des éducatrices et éducateurs
Direction générale de l'office médico-pédagogique, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes