Directive sur les sorties scolaires au Cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive - Devoirs à domicile à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (EP)
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur le report de l'entrée en scolarité
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les dérogations au cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et le retrait d'accréditation des logopédistes et des thérapeutes en psychomotricité
Service de pédagogie spécialiséeDirectives et règlements internes -
Directive sur les instances participatives à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les aménagements formels – compensation des désavantages pour les élèves à besoins éducatifs particuliers
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur l'accueil familial de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur la répartition et la composition des équipes éducatives des structures d'accueil préscolaire (SAPE)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jourDirectives et règlements internes -
Directive sur l'autorisation et la surveillance des familles d'accueil avec hébergement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées d'enseignement spécialisé
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive enfants en danger et structures d'accueil de la petite enfance
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur la planification immobilière et participation de l'Etat aux rénovations ou constructions des établissements subventionnés d'enseignement et d'éducation spécialisées
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les conditions d'admission aux soins et application du barème SDS
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive pour l'installation de citernes à mazout provisoires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive sur le calcul des périodes d'enseignement et la conversion des heures et périodes
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes