Manuel d'utilisation SOLSTISS (système d'information du sous-sol)
Liste des publications
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Département du territoire (DT), OCEV - GESDEC - Secteur sous-sol et eaux souterrainesGuides
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Feuille d'information sur l'obligation d'annonce 2022
Office cantonal de l'emploi (OCE)Guides -
Avis de travaux : Info mobilité - Chemin des Charrotons
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Lutte contre le bruit routier - présentation
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Projet de loi contre le surendettement
Département de la cohésion sociale (DCS)Dossiers de presse -
Manuel d'utilisation de l'application Pêche GE
Office cantonal de l'eau (OCEau)Guides -
Notice 1/2022 - Déductibilité des frais d'entretien des immeubles privés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Flyer de l'Association Professionnelle des Piscinistes Genevois (A2PG)
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesBrochures -
Formulaire annonce cessation/réduction activité apiculture
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barème C de rectification de l'impôt à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Déclaration pour la taxe incendie 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande de calcul du RDU tarifaire pour le chèque annuel de formation
Service des bourses et prêts d'étudesFormulaires -
Transition écologique: vers une mobilité plus durable à l’horizon 2030
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Développement des réseaux thermiques structurants: une mesure concrète pour répondre à l'urgence climatique
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre_
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2021 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Avis de travaux : Info mobilité - Traversée de Bellevue_Route de Lausanne I
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses