Liste des publications

Portes ouvertes de l'atelier mobilités et espaces publics Grosselin mardi 25 avril à 18h

Environnement - Plan de mesure pour la protection des sols 2015-2018

Géologie - Mesures de protection du sol – Matelas et pistes - fiche 1

Environnement - Formulaire d'annonce de forage pour l'installation d'une sonde géothermique

Géologie - Formulaire d'annonce de forage géotechnique ou à but environnemental

Infractions principales au code pénal par communes en 2016

Géologie - Requête en autorisation d'exploiter une gravière

Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?

Projets d'ordonnance sur le service de renseignement et d'ordonnance sur les systèmes d'information et les systèmes de stockage de données du service de renseignement de la Confédération - Consultation fédérale

Introduction de l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers avec des Etats et territoires supplémentaires de l'accord EAR, à partir de 2018-2019 - Consultation fédérale

Ordonnance sur les appareils à gaz (OAG) - Consultation fédérale

Révision partielle de la loi fédérale sur la taxe d'exemption de l'obligation de servir - Consultation fédérale

Communiqué du Conseil d'Etat du 12 avril 2017

Ordonnance sur la sécurité des équipements de protection individuels (OEPI) - Consultation fédérale

Modification de l'ordonnance sur l'infrastructure des marchés financiers (échange de garanties) - Consultation fédérale

Nouvel Hôtel de Police (NHP)

Poste de police de Rive

Poste de police de Carouge

Brigade routière et accidents

Poste de police de Chêne