Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive de police - DS RECR.06 - Modalités d'engagement de cadres supérieurs non titulaires d'un brevet fédéral de policier ni d'un certificat de policier délivré par l'Institut suisse de police.
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées ou indépendantes
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS APC.15 - Doctrine d'engagement save a life
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive genevoises en matière de nomenclature
Direction de l'information du territoire (DIT)Directives et règlements internes -
Directive genevoises sur l'adressage des bâtiments
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Directives et règlements internes -
Directive - Echanges linguistiques & mobilité en individuel dans les écoles de l'enseignement obligatoire
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive - Distribution de dépliants et prospectus, affichage
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Grille horaire enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur l'horaire de l’élève de l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoire, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (CO)
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les sorties scolaires au Cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Devoirs à domicile à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (EP)
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur le report de l'entrée en scolarité
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur les dérogations au cycle d'orientation
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et le retrait d'accréditation des logopédistes et des thérapeutes en psychomotricité
Service de pédagogie spécialiséeDirectives et règlements internes -
Directive sur les instances participatives à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes