Directive de police - DS PSYSO.02 - Cellule débriefing
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive de police - OS PRS.04.02 - Communiqués de recherche
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Panneaux solaires et pompes à chaleur - Réduction du délai règlementaire d'annonce de travaux, hors procédure d'autorisation de construire
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Concordat sur les entreprises de sécurité et ses directives
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.03.06 - Visite des lieux de privation de liberté
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive sur le temps de travail des enseignantes et enseignants
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive "Qualifications et responsabilités des titulaires d'autorisation"
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
M12 – Complément d’interprétation relative à la manutention des charges
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
A12 - Procédure de demandes de dérogations au règlement sur les chantiers (RChant)
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS RECR.06 - Modalités d'engagement de cadres supérieurs non titulaires d'un brevet fédéral de policier ni d'un certificat de policier délivré par l'Institut suisse de police.
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées ou indépendantes
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS APC.15 - Doctrine d'engagement save a life
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive genevoises en matière de nomenclature
Direction de l'information du territoire (DIT)Directives et règlements internes -
Directive genevoises sur l'adressage des bâtiments
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Directives et règlements internes -
Directive - Echanges linguistiques & mobilité en individuel dans les écoles de l'enseignement obligatoire
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Distribution de dépliants et prospectus, affichage
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Grille horaire enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive sur l'horaire de l’élève de l'enseignement primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoire, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (CO)
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes