Directive de police - DS TEL.01 - Utilisation et frais de téléphonie mobile - terminaux mobiles
Liste des publications
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Corps de PoliceDirectives et règlements internes
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Directive relative à l'extension du réseau secondaire - Intégration d’installations publiques et privées
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive - Signalement à l’autorité de surveillance de tout changement qui affecte les conditions de placement en famille d’accueil avec hébergement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi et le financement des mesures individuelles ordinaires de pédagogie spécialisée
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS GTA.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive relative aux installations particulières dans les ports publics
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive
Département du territoire (DT)Directives et règlements internes -
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur la gestion en cas de fortes chaleurs (DIP)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie-IDC
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Directive sur les places de stages de préadmission à l'école supérieure d'éducatrices et d'éducateurs de l'enfance (ESEDE)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Règlement interne de l'office cantonal des poursuites
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesDirectives et règlements internes -
Directive aides financières aux colonies et organismes de vacances
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive faits graves dans les milieux institutionnels d'accueil pour mineurs
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.13.04 - Assistance à l'office cantonal de l'inspection et des relations du travail, au conseil de surveillance du marché de l'emploi, aux commissions paritaires, à l'ACPC et au BCC
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Remboursement aux organismes de camps de vacances des frais de formation et des frais lies a l’obtention de l’extrait spécial de casier judiciaire
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Géologie - Directive d’application du règlement sur la protection des sols
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Directive d'attribution des terrains agricoles, propriété de l'Etat de Genève
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Directives et règlements internes -
Directive évaluation et accompagnement de la séparation parentale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes