Lettre d'information du BIC - 28 mai 2026
Liste des publications
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OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéNewsletters
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Pollution dans le Nant du Marais
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Chapiteaux enchantés : programme détaillé à Onex
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 24 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Chapiteaux enchantés : programme détaillé à Vernier
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Usages professionnels - Hôtels, restaurants et cafés
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le service cantonal du sport publie son premier rapport annuel
Département de la cohésion sociale (DCS)Autres communiqués -
Usages professionnels - Hôtels, cafés et restaurants - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Bilan des subventions énergétiques 2025: hausse marquée des investissements et montée en puissance des rénovations à fort impact
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Communiqués de presse -
Suivi du smog estival et qualité de l’air: annonce du 28.05.2026 – Hausse des taux d’ozone
Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM)Autres communiqués -
Devenir famille d'accueil
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 1er juin 2026
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Système de financement pour les familles d'accueil
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
PCTN-LTGVEAT-Formulaires T/T-1 - Autorisation de vente de tabac au détail
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire N - Demande de prolongation d'horaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LCOU-Formulaire U - Obtention de l'autorisation pour faire le commerce d'objets usagés ou de seconde main
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT- Formulaires O - Vente à l'emporter de boissons alcooliques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire M - Animation musicale
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT-Formulaire T-2-Annonce de l'activité de vente de produits finis conditionnés de cannabis
OCIRT - ST - Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG)Formulaires -
OCIRT-Formation 150-26 - Surveillance des travailleurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
PPE - Opération sise route d’Annecy 283 à Bardonnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le numérique au service de la santé - Vision stratégique cantonale 2035
Département de la santé et des mobilités (DSM)Autres plans -
Aides financières
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département des institutions et du numérique (DIN), Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Message relatif à la promotion économique 2028-2031: Genève transmet ses commentaires
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Interdiction des thérapies de conversion
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 27 mai 2026
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Genève s’oppose au relèvement de la TVA pour financer les dépenses d’armement
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adaptation des montants de subsides d'assurance-maladie
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réforme du cycle d’orientation: une 9e année en tronc commun sera testée dans cinq établissements
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Changements de conseillères et conseillers municipaux en mai 2026
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Manifestation du 14 juin 2026: conditions de l'autorisation délivrée ce jour au collectif No-G7 précisées
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Changement de présidence du Conseil d'Etat
Chancellerie d' Etat, Service du protocoleCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Echange d’informations de police: soutien avec réserve
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Caisse publique de prêts sur gages: nomination de la présidente du conseil d'administration
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aboutissement du référendum "pour le respect de la hiérarchie du réseau routier"
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Harmonisation de la déduction des primes d’assurance-maladie avec le droit fédéral
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Hausse temporaire de l’ozone liée à un ensoleillement persistant
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Episodes affectant la qualité de l'air - annonces 2026 et précédentes
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsDécisions -
Points essentiels à connaître en cas d’activation du dispositif Stick'AIR.
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsSynthèses -
Rappel concernant la déclaration pour l'impôt complémentaire suisse (QDMTT) des grands groupes d'entreprises
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Fiche-info examens bateaux
Office cantonal des véhicules (OCV)Guides -
Plan localisé agricole Chemin de la Pesse (Bernex) - Enquête publique
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Projets de plans en consultation