MPQ - Tous les mandataires professionnellement qualifiés par nom de société
Département du territoire (DT)
Documents d'informationListe des publications
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Déclaration des réserves latentes (statut Auxiliaire)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration des réserves latentes (statut Holding)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Exemple de calcul pour les réserves latentes
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Exemple de décision en constatation pour les réserves latentes
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Réédition de la brochure "Du sexisme ordinaire aux violences sexuelles : repérer pour agir. Guide à l'intention des professionnel-le-s"
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Les cantons latins s’organisent pour élaborer une vision politique commune du numérique
Département de la santé et des mobilités (DSM)Autres communiqués -
Les cantons latins s’organisent pour élaborer une vision politique commune du numérique (document)
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Habitudes de déplacement à l'échelle de Grand-Genève
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Grand Genève: la qualité du temps de déplacement détermine le choix des modes de transport
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Autres communiqués -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de la loi sur les étrangers et l'intégration (LEI) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur le système national des adresses des personnes physiques - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Informations sur l’exécution des courtes peines privatives de liberté et peines privatives de liberté de substitution (77b, 79b CP)
Documents d'information -
Prestation de serment de Monsieur Bernard Fracheboud, adjoint au maire de la commune de Collex-Bossy
Service du protocoleAutres communiqués -
Formulaire de demande de contribution pour la construction d'une place de lavage et de remplissage pour pulvérisateurs
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Prestation de serment d'un adjoint au maire élu de la commune de Collex-Bossy
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Personnes admises à titre provisoire: Genève favorable à l'intégration dans le marché du travail et à un meilleur encadrement des voyages à l’étranger
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 13 novembre 2019
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Perception des impôts: taux d'intérêts pour 2020
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat