Avis de travaux - réalisation de forages géotechniques complémentaires - Ancienne Route 28-30
Office cantonal des transports (OCT)
Autres documentsListe des publications
-
-
Avis de travaux: réalisation de forages géotechniques complémentaires - Ancienne Route 28-30
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Consignez chaque mois vos recherches d'emploi !
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Elections cantonales 2018: rejet des recours demandant leur annulation
Chancellerie d' EtatCommuniqués de presse -
Convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Adaptations et mises à jour 2018 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Contributions de la Confédération aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver "Sion 2026" - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la loi sur la protection de la population et sur la protection civile - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur les précurseurs de substances explosibles - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce (LETC) - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification du code de procédure pénale (exécution de la motion 14.3383, Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats, adaptation du code de procédure pénale) - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative et révision totale de l'ordonnance sur l'intégration des étrangers - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'annexe 2, ch. 11, al. 3 de l'ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur les produits du tabac et les cigarettes électroniques (LPTab) - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Deuxième étape du plan sectoriel "Dépôts en couches géologiques profondes" - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Carte de l'emplacement de la future Cité internationale du Grand Morillon, 2018
Autres plans -
Loi cantonale sur la santé et LAMal - communication importante
Département des institutions et du numérique (DIN)Autres communiqués -
PCTN-LTVTC-Logo officiel - Taxis genevois
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Modification de la loi fédérale sur les allocations familiales (allocations de formation dès le début de la formation, allocations familiales pour les mères seules au chômage et aides financières pour les organisations familiales) - consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales