Avec une gradation de mesures, l’objectif est de favoriser des parcours scolaires flexibles pour offrir les meilleures chances de progression à l’élève, avec un projet scolaire qui peut évoluer et s’adapter temporairement ou durablement, en fonction des phases de développement et d’apprentissage de l’enfant ou du jeune. Sa scolarisation peut se dérouler au sein de l’enseignement régulier ou spécialisé, en passant de l’un à l’autre si besoin sans figer définitivement une orientation.
1) Les mesures collectives s’adressent à tous les élèves de la classe ou de l’école : l'objectif est de prévenir les difficultés avant qu'elles n'apparaissent.
Pour s’adapter à la diversité des besoins des élèves tout en maintenant le niveau d’exigence scolaire, l’enseignante ou l’enseignant privilégie la différenciation pédagogique et la flexibilité des supports et exercices.
En complément, afin de favoriser le climat de classe ou d’établissement, soutenir le bon développement de tous les élèves et apporter des réponses à la diversité des situations, les écoles primaires, secondaire I (cycle d’orientation) et établissements du secondaire II bénéficient de la présence d’équipes pluridisciplinaires dont la composition varie en fonction de l’âge et des besoins des élèves concernés.
- Les équipes pluridisciplinaires des écoles primaires sont composées de personnel enseignant spécialisé, infirmier, éducatif.
- Les équipes médico-psycho-sociales des établissements du secondaire I et du secondaire II comprennent – selon les filières et degrés scolaires – des infirmières ou infirmiers, psychologues, conseillères sociales ou conseillers sociaux et conseillères ou conseillers en orientation.
En outre, selon les âges et besoins, les élèves bénéficient d’interventions ponctuelles d’éducatrice ou éducateur santé dentaire, médecin dentiste et assistante ou assistant dentaire, maîtresse ou maître spécialiste en santé sexuelle et affective, technicienne ou technicien vue ouïe, diététicienne ou diététicien, logopédiste, psychologue, thérapeute en psychomotricité, médecin scolaire.
Par ailleurs, le réseau d'enseignement prioritaire (REP) s'inscrit dans une volonté de lutter contre l'échec scolaire lié aux inégalités sociales. Il s’agit de regrouper, au sein d'un même périmètre géographique, des écoles primaires et cycles d'orientation (CO), selon un indice mesurant la précarité sociale de la population résidente dans un ou plusieurs quartiers. Ces établissements bénéficient alors d’une dotation supplémentaire de personnel enseignant et éducatif.
2) Les mesures de soutien ciblé s’adressent à certains élèves qui ont besoin d’une intervention plus renforcée et/ou en plus petit groupe.
Selon les besoins des élèves, l’école ou l’enseignante ou l’enseignant peut proposer ou mettre en place, par exemple, la reprise d’une notion spécifique en petit groupe, un accompagnement individuel hors du temps de classe, la scolarisation en classe d’accueil pour les élèves nouvellement arrivés et allophones, un horaire scolaire adapté pour les élèves en sport-art-études, des cours d’appui ou des études surveillées.
Pour soutenir le parcours scolaire des élèves rencontrant des difficultés d’apprentissages plus spécifiques, il est également possible de recourir à certaines mesures individualisées qui nécessitent une attestation émise par une ou un spécialiste :
- Afin de soutenir les élèves à besoins éducatifs particuliers, les aménagements formels se concentrent sur la forme du travail demandé aux élèves, sans modifier le niveau d’exigence de l’enseignement. Ces aménagements peuvent par exemple inclure le fait d’accorder plus de temps pour réaliser une évaluation (au maximum un tiers du temps prévu en plus), utiliser des outils spécifiques (comme des logiciels ou du matériel numérique), ou encore adapter la présentation des supports, par exemple en agrandissant un document.
- Pour les élèves présentant un trouble spécifique des apprentissages (trouble neurodéveloppemental), des outils informatiques adaptés et personnalisés par une ou un ergothérapeute (ordinateur, tablette, accessoires, logiciels), dits technologies d’aide, peuvent être mis à disposition afin de compenser les difficultés dans les fonctions essentielles aux apprentissages (lecture, écriture, calcul) et favoriser leur autonomie scolaire.
- Concernant les élèves de l'école obligatoire pour lesquels un aménagement serait insuffisant ou inapproprié, les adaptations scolaires permettent de moduler les exigences du programme scolaire (contenu de l’enseignement ou de l'évaluation), par la dispense totale ou partielle de certaines disciplines et/ou la renonciation à évaluer certaines notions. Il s’agit par exemple de réduire la quantité de notions à travailler dans une certaine discipline, ajuster le niveau de difficulté de certaines disciplines, supprimer l’apprentissage d’une langue étrangère, etc. La proposition de mesures d’adaptations scolaires associe l'élève, les parents, les enseignantes et enseignants, ainsi que les spécialistes concernés. Les adaptations scolaires favorisent le maintien en enseignement régulier des élèves en situation de fort décalage par rapport aux attentes fondamentales des plans d'études, en palliant autant que possible les répercussions sur la scolarité. Toutefois, elles peuvent avoir une influence sur le parcours scolaire de l’élève en termes d'accès à certaines filières ultérieures ou d'obtention de titres.
- Pour améliorer l’accès aux apprentissages, certains élèves peuvent avoir besoin d’un soutien en logopédie ou en psychomotricité, qui se déroule en-dehors de l’école. La logopédie est nécessaire lorsqu’un trouble du langage (oral ou écrit) fait obstacle à la compréhension des consignes ou à l'expression des connaissances. La psychomotricité intervient lorsque les difficultés de coordination, d'organisation spatiale ou de régulation tonique freinent la réalisation des tâches scolaires. L'objectif est que l’élève développe des stratégies d’apprentissage qu’il peut appliquer à l’école, pour faire ses devoirs ou dans sa vie quotidienne.
3) Les mesures de soutien intensif s’adressent aux quelques élèves pour qui les mesures collectives et de soutien ciblé ne sont pas suffisantes et qui nécessitent une scolarisation plus personnalisée.
Un soutien scolaire intensif passe par la mise en place de mesures de pédagogie spécialisée, qui s'adressent aux élèves présentant des besoins éducatifs particuliers, des difficultés importantes d'apprentissage et de développement ou une situation de handicap. Ces mesures – dont certaines peuvent déjà être déployées avant l’entrée à l’école pour soutenir le bon développement du jeune enfant – interviennent lorsque les autres formes de soutien (mesures collectives et de soutien ciblé) apparaissent insuffisantes ou inappropriées pour garantir l’accès à l'éducation et à la formation. Selon les situations, il est alors possible de mettre en place un soutien spécialisé individuel en classe ordinaire, une scolarisation en enseignement spécialisé (classe intégrée en école régulière ou école de pédagogie spécialisée) ou une thérapie intensive en logopédie ou en psychomotricité.
Pour proposer les soutiens et le parcours scolaire les mieux adaptés aux besoins de l’élève, il faut évaluer ses compétences, ses difficultés, son niveau scolaire, ses souhaits, son fonctionnement, ses possibilités, son environnement (scolaire et familial), son comportement et sa santé. Cette évaluation est conduite par les professionnelles ou professionnels qui connaissent l’enfant en collaboration avec les parents, au travers d’une procédure d'évaluation standardisée (PES) qui permet d’estimer les objectifs de formation et de développement de l’élève concerné.