Documents et formations nécessaires pour l'utilisation de nacelles et PEMP 1 septembre 2023 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Directive de police - DS ADPERS.09 - Libération de service pour des activités sportives et/ou musicales de la police 1 septembre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.05 - Entretien d'évaluation et de développement 1 septembre 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.04 - Gestion des absences 31 août 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.03 - Fin des rapports de service - démission - retraite - préavis de départ 30 août 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive sur les dérogations au cycle d'orientation 21 août 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement secondaire II 15 août 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
OS PRS.07.04 - EBRIETE - INCAPACITE DE CONDUIRE - INTERDICTION DE CONSOMMER DE L'ALCOOL - ETHYLOTEST, ETHYLOMETRE ET PRISE DE SANG 8 août 2023 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive sur les instances participatives à l'enseignement primaire 31 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur la prise en charge des élèves à la sortie de l'école dans le cas où les parents ne viennent pas les chercher 31 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire