Type de publication Directives et règlements internes Date de publication 1 septembre 2023 Auteur Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC) Document M2_ICC_utilisation_nacelles_PEMP Détail Directive d'informations sur les règles liées à l'utilisation de nacelles de tout type sur un chantier. Type de publication Directives et règlements internes Date de publication 1 septembre 2023 Auteur Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
