Plan localisé agricole Chemin de la Pesse (Bernex) - Enquête publique
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Projets de plans en consultationListe des publications
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Plan localisé de quartier Etoile 2 (Carouge)
Direction Praille Acacias Vernets (DPAV), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier valant plan de site Campagne Barbey (Bellevue)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier Semailles - Curé-Baud (Lancy)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones avenue Louis-Casaï - chemin des Corbillettes (Vernier)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Seymaz-Sud (Chêne-Bourg)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier Avenue Edouard-Baud - Place de la Gare (Chêne-Bourg)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier La Tour 2 (Meyrin)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Les Prés-Grange (Corsier)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier Vailly (Bernex)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation