Environnement - Formulaire d'annonce de forage pour l'installation d'une sonde géothermique
Office cantonal de l'environnement (OCEV)
FormulairesListe des publications
-
-
Géologie - Formulaire d'annonce de forage géotechnique ou à but environnemental
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Infractions principales au code pénal par communes en 2016
Corps de PoliceAutres statistiques -
Géologie - Requête en autorisation d'exploiter une gravière
Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de géologie, sols et déchetsAutres documents -
Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Projets d'ordonnance sur le service de renseignement et d'ordonnance sur les systèmes d'information et les systèmes de stockage de données du service de renseignement de la Confédération - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Introduction de l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers avec des Etats et territoires supplémentaires de l'accord EAR, à partir de 2018-2019 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur les appareils à gaz (OAG) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de la loi fédérale sur la taxe d'exemption de l'obligation de servir - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 12 avril 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat