Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Loi sur la fusion par absorption de la FCIG par la FIPOI, 2016- Lois et règlements -
- Elaboration des plans directeurs communaux deuxième génération- Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- L’école de commerce de Frontenex sous toit après un an de travaux- Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Guide for international organizations, Terms and conditions applicable to the construction industry, June 2016- Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Memento à l'attention des organisations internationales, Conditions et règles applicables dans le domaine de la construction, juin 2016- Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Conséquences fiscales liées à un décès- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Point presse du Conseil d'Etat du 1er juin 2016- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
- Révision partielle de la loi fédérale (LIDE) et de l'ordonnance (OIDE) sur le numéro d'identification des entreprises - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
- Plan de site - Rue des Garages - Quartier de Sécheron (Genève Petit-Saconnex)- Plans d'affectation - Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)