Prescriptions pour les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux - Directive 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
EAU - Directive relative aux matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
Directive relative au cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de logopédie 21 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Service de pédagogie spécialisée
Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de psychomotricité 21 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Directive de police - DS COPP.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier 17 août 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.10.03 - Documents d'identité 17 août 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs 18 mai 2020 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
COVID 19 - Directive 2: Réouverture progressive des lieux d'accueil de jour 11 mai 2020 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
EAU en Ville - Gestion des eaux pluviales : vers un changement de pratiques ? 30 avril 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction