Prescriptions pour les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux - Directive
- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
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- Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de psychomotricité- Directives et règlements internes - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
- Le PPDT - Protection des données - Avis du 15 octobre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Arrêté du 14.10.20 modifiant l’arrêté du 14 août 2020 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Directive concernant la vaccination en pharmacie- Décisions - Office cantonal de la santé (OCS)
- Règlement d'application de la loi sur l'imposition à la source des personnes physiques et morales (RISP) du 30 septembre 2020- Lois et règlements - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 8 octobre 2020- Décisions - Protection des données et transparence