Directive sur les prolongements extérieurs aux étages (art.247 RCI)
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive sur les constructions de peu d'importance (CDPI)
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive relative au rapport des surfaces (art 59 LCI)
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS FIN.04 - Frais de représentation, apéritifs, repas de fin d'année ou liés à un séminaire et départs à la retraite
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Installation et utilisation de sapines
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Ponts de ferblantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue pour les filières MP1 ESe m 3+1 et MP1 ESe m - français anglais
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue au Collège de Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive sur l'accompagnement dans le cadre scolaire ou de formation professionnelle des élèves, apprenties et apprentis, transgenres et/ou non binaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les séjours linguistiques des élèves de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes