Guide de calcul du RDU 2022 15 mars 2022 - Guides - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Droit au traitement durant 730 jours 9 mars 2022 - Guides - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
Conditions générales de vente (CGV) pour les demandes en ligne d’admissions à facturer l’assurance obligatoire des soins auprès de la Direction générale de la Santé 22 février 2022 - Guides - OCS - Service du médecin cantonal
La participation citoyenne dans les concours, mandats d'études parallèles et études-test 16 février 2022 - Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Affiche port de gants obligatoire 8 février 2022 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
Manuel d'utilisation SOLSTISS (système d'information du sous-sol) 24 janvier 2022 - Guides - Département du territoire (DT), OCEV - GESDEC - Secteur sol et sous-sol
Feuille d'information sur l'obligation d'annonce 2022 24 janvier 2022 - Guides - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Manuel d'utilisation de l'application Pêche GE 18 janvier 2022 - Guides - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Notice 1/2022 - Déductibilité des frais d'entretien des immeubles privés 17 janvier 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide fiscal 2021 pour les particuliers 6 janvier 2022 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSPS - DGS 22 décembre 2021 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSPS - DGS 22 décembre 2021 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSPS - DGS 22 décembre 2021 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
AC-Démat: Répondre à une demande de compléments de synthèse 21 décembre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Procédure relative à une formation externe 20 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
Guide vérification d'identité par vidéo - GenèveID 13 décembre 2021 - Guides - Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN), OCS - SNRS - Secteur de la santé numérique
Directives concernant l’imposition à la source 2022 8 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Document-cadre applicable aux émissions vertes, sociales et durables de la République et Canton de Genève 6 décembre 2021 - Guides - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction Générale des Finances de l'Etat
Guide de création d'un mandat fiscal sur un particulier 6 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2021 1 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2021 1 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022 1 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2022 1 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives 2022 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 1 décembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Règlement du concours Facebook: localement votre. 30 novembre 2021 - Guides - Département du territoire (DT)
Guide imprimable - Plate-forme AC-Démat: Explorateur de documents 25 novembre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Plate-forme AC-Démat: Formation – Demander une autorisation de construire 18 novembre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Guide pour l'inscription à GenèveID et au DEP Cara 6 octobre 2021 - Guides - Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)
Demander une autorisation de construire numérique - Démarrage rapide 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Demander une autorisation de construire numérique - Guide complet 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Guide Suivre une demande d'autorisation de construire numérique avec la plate-forme AC-Démat 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Guide - AC Démat : Consulter les dossiers 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
AC-Démat - Accueil, menu principal et tableau de pilotage (guide) 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Guide fiscal PM 2021 pour les associations et fondations 29 septembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions générales de vente d'un extrait certifié conforme du registre du commerce 21 septembre 2021 - Guides - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Guide fiscal PM 2021 pour les sociétés de capitaux 21 septembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Positionnement du SSEJ sur le choix des lampes LED dans les établissements scolaires et SAPE 20 septembre 2021 - Guides - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Lait maternel : conservation 20 septembre 2021 - Guides - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
Guide de calcul du RDU 2021 14 septembre 2021 - Guides - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Conseils pour des goûters équilibrés 14 septembre 2021 - Guides - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
FAQ for young students: screening measures applied in high school as of autumn 2021 27 août 2021 - Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
FAQ for parents: Schools, sanitary measures and screening - Autumn 2021 27 août 2021 - Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
Exigences minimales pour les traiteurs travaillant depuis leur domicile privé 25 août 2021 - Guides - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Nature - Protocole de lutte contre Tapinoma magnum à l'attention des professionnels 4 août 2021 - Guides - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Directive sur l'exécution de la saisie 4 août 2021 - Guides - OCP - Direction de l'office cantonal des poursuites
Déchets - Composter dans son jardin 22 juillet 2021 - Guides - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
Aide-mémoire fédéral pour l'entretien des abris 21 juin 2021 - Guides - Service de la protection civile et des affaires militaires
Plans de mobilité, Guide à l'attention des entreprises et institutions, Juin 2021 21 juin 2021 - Guides - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Didacticiel "Connaître la Suisse et Genève" 15 juin 2021 - Guides - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)