Liste des publications

Processus d'inscription à l'ES II pour les élèves ayant rejoint une 11ème année du Cycle d’orientation après le 1er janvier 2026 ou en 11ème année du Cycle d'orientation depuis la dernière rentrée mais ayant récemment déménagé dans le canton de Genève

Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2026

Le PPDT - Conférence de presse du 02.02.2026

Annexe à la déclaration fiscale 2025 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger

Barème C de rectification de l'impôt à la source 2026

PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier - Formulaire d'inscription

Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2024

Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2025

Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2025

Comptes - Instructions relatives à la transparence financière pour les élections des partis représentés au Grand Conseil

Comptes - Attestation du mandataire élection

Comptes - Modèle d'attestation organe de révision des partis politiques NON représentés au Grand Conseil

Témoignage en anglais de Pr. Nicolas Duvoux, Directeur du Centre en philanthropie de l'Université de Genève

Témoignage de Pr. Nicolas Duvoux, Directeur du Centre en philanthropie de l'Université de Genève

Entreprendre à Genève - version 1min - vidéo promotionnelle

Entreprendre à Genève - vidéo promotionnelle

Etude sur la trajectoire précédant l’ouverture d’un dossier d’aide sociale: nouvelles situations (2023-2025)

Info mobilité - Secteur Carantec et Pommier

Calcul du taux d'effort

Checklist des projets du triptyque eau-sol-arbre

Barème de subventions - Accord pour la rénovation énergétique du parc bâti

Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2025

Centimes additionnels communaux et part privilégiée

Défi "Clean & Win" 2026

Guide fiscal 2025 pour les particuliers

Conducteurs et véhicules - Attestation d'amarrage

Conventions de double imposition (CDI) en matière d'imposition à la source des prestations de prévoyance

Avis de travaux : Info mobilité - Route de Pré-Bois II

Guide sur les installations solaire - Extrait sur pour la préservation du patrimoine

Nouveaux horaires d'accueil de l'AFC dès le 4 mai 2026

Poste de police du Bourg-de-Four

Déclaration pour la taxe incendie 2025

Demande d'arrangement de paiement

Formulaire 2025 pour déterminer le statut de quasi-résident

NEON PARALLAX, PHASE VI - dossier de presse

Inscription aux concours pour une formation professionnelle en école

Avis de travaux : Info mobilité - Grands-Esserts - Route de Veyrier XII

Société civile immobilière française (SCI) - Annexe à la déclaration fiscale 2024

Tutoriel vidéo - Comment remplir le formulaire DRIS/TOU

Tutoriel vidéo - Comment remplir la déclaration pour le prélèvement

Annexe à la déclaration fiscale 2025 Succession non partagée

Annexe aux normes d'engagement valables dès le 1er janvier 2026

Taux de capitalisation pour l'immobilier

Podcast Leur Territoire - épisode 15, partie 2/2

Permanences chômage communales

Questionnaire valeur locative 2025

Dénonciation spontanée des éléments non déclarés entre 2016 et 2025

PCTN-LTVTC-Examen complémentaire théorique pour devenir chauffeur de taxi-Formulaire d'inscription et conditions

Lutte contre le travail au noir - Modèle de liste du personnel

Navigation - Bateaux - formulaire de demande pour permis bateau