Liste des publications

Les Chapiteaux enchantés 2025 - Lancy

Les Chapiteaux enchantés 2025 - Ville de Genève - Parc Eglantyne-Jebb

Les Chapiteaux enchantés 2025 - Ville de Genève - Parc Hentsch

Autorisation pour les échanges de données entre institutions

Les Chapiteaux enchantés 2025 - Carouge

Lettre d'information du BIC - 10 juin 2025

Procédure pour une demande de prévention des dommages aux cultures dus à la faune (clôture)

Révision de l’ordonnance sur une réserve d’hiver - Consultation fédérale

Rencontre de travail avec le bureau du Grand Conseil

Mise en œuvre de l’accord FATCA: oui à l’échange automatique des données entre la Suisse et les Etats-Unis

Crédits supplémentaires

Genève: une ville en transformation pour s’adapter à de nombreux défis

Elèves domiciliés hors canton: modification des dispositions réglementaires relatives à l'admission des élèves dans les établissements scolaires genevois

Accord entre la Suisse et les États-Unis d’Amérique visant à faciliter la mise en œuvre du FATCA selon le modèle 1 (accord FATCA M1) - Consultation fédérale

Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 11 juin 2025

Nouvelles dénominations en Ville de Genève et à Chêne-Bougeries

Nouvelles dénominations en Ville de Genève et à Chêne-Bougeries

Adaptation du nombre de signatures requises pour l'aboutissement d'une initiative ou d'un référendum communal

Approvisionnement énergétique en cas de crise: soutien aux mesures proposées

Validation de l'élection du Conseil administratif de Vernier

Fixation des tarifs de références pour les patientes et patients hospitalisés en dehors du canton

Nouvelle directrice générale de l’office pour l’orientation, la formation professionnelle et continue

Prestation de serment complémentaire pour les communes de Vernier et Soral

Cours de français de base pour adultes à petits prix

Fascicule information personne plaignante - investigation Groupe de confiance

Fascicule information contenu investigation Groupe de confiance

Fascicule information témoin - investigation Groupe de confiance

Fascicule information personne mise en cause - investigation Groupe de confiance

Fascicule information entretien Groupe de confiance

L'édition n°2 d'INFO COMMUNES est en ligne !

Visite de courtoisie de Monsieur Giorgio Boccardo Ministre du Travail et de la Prévoyance sociale de la République du Chili

Rapports d'activité COF: fonds de soutien genevois de la Loterie romande

Rapports d'activité COF: commission consultative du Fonds cantonal d'art contemporain

Rapports d'activité COF: conseil consultatif de la culture

Rapports d'activité COF: commission cantonale d'accès à la culture

Rapports d'activité COF: commission cantonale d'indication

Rapports d'activité COF: commission cantonale d'aide au sport

Prestation de serment des exécutifs communaux - discours de la conseillère d'Etat, Carole-Anne Kast

Rapports d'activité COF: plateforme pour l'accueil préscolaire

Transmission des données et validation des budgets

Recrutement de la direction du service des affaires communales

Contrôle préalable de la légalité des référendums communaux

Prestation de serment des Exécutifs communaux pour la législature 2025-2030 en photos

Indemnités de fin de fonction : une obligation incontournable pour les communes

Données comptables entrant dans le calcul de la péréquation financière intercommunale (LRPFI)

Pour des marchés publics durables, cap sur l'AIMP révisé

Conseil municipal et membres suppléants

Le conflit d'intérêt (ou influence sensible)

Déchets - Requête en autorisation d'exploiter une installation de traitement des déchets

Information fiscale 2/2025 - Prise en compte du gain immobilier net imposé suite à la vente d'une société immobilière