Le PPDT - Protection des données - Avis du 26 septembre 2025
Liste des publications
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Protection des données et transparenceDécisions
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 23 septembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Veilles
Protection des données et transparenceSynthèses -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 5 août 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
AFC Infos - Octobre 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleNewsletters -
Le PPDT - Protection des données - Recommandations
Protection des données et transparenceSynthèses -
Guide d'accompagnement à l'attention des structures pour l'accueil familial de jour (AFJ)
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Guide d'accompagnement à l'attention des structures d'accueil à prestations élargies (SAPE) et structures d'accueil à prestations restreintes (SAPR)
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Avis de travaux : Info mobilité - BHNS-GVZ - Route de Montfleury / Via-Monnet
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Genève renforce son soutien pour la recharge électrique dans les parkings de logements collectifs
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Electromobilité - Formulaire d'achèvement des travaux - parking collectif
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Arrêté pour les subventions liées à l'électromobilité
Département du territoire (DT)Décisions -
Electromobilité - Formulaires demande de subvention - parking collectif
Département du territoire (DT)Formulaires -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel de l'Etat de Genève
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Lettre d'information du service cantonal de la culture - 17 octobre 2025
Département de la cohésion sociale (DCS)Newsletters -
Prise en charge des frais kilométriques
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une société simple
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne physique
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne morale
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Rapport annuel d'activité 2024 du Bureau de médiation administrative (BMA)
Bureau de médiation administrativeÉtudes et rapports -
Infographie RIS D7
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
RIS D7 - Durée de la formation jusqu’à l’obtention d’un diplôme secondaire II – Données
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
RIS D7 - Durée de la formation jusqu’à l’obtention d’un diplôme secondaire II – Analyse
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Assainissement des eaux - Conférence - Liste des questions et réponses
Office cantonal de l'eau (OCEau)Documents d'information -
Assainissement des eaux - Conférence - Gouvernance et évolutions
Office cantonal de l'eau (OCEau)Documents d'information -
Assainissement des eaux - Conférence - Présentation du fonds intercommuncal d'assainissement (FIA)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Documents d'information -
Perturbations de la circulation - dimanche 19 octobre
Corps de PoliceAutres communiqués -
Plan localisé de quartier Semailles - Curé-Baud (Lancy)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Présence de 1,2,4-triazole dans l’eau potable : le rapport d’experts confirme l’absence de risque sanitaire
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Plan directeur communal et plan directeur des chemins pour piétons de Genthod 2e génération
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)Plans directeurs localisés -
Plan directeur communal de Genève 2e génération
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)Plans directeurs localisés -
L'assurance-maladie en bref : flyer de l'Hospice général
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Projets Champ libre - atelier musical participatif Joue à ton rythme !
Département de la cohésion sociale (DCS)Vidéos, Audios -
Le PPDT - Formation - 16.10.2025 : PPDT - Les rendez-vous de la protection des données : Interconnexion des bases de données
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 16 octobre 2025
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
RÉSUMÉ DE L’ÉVALUATION DU RISQUE DU SCAHT POUR LE 1H-1,2,4-TRIAZOLE ET SES MÉTABOLITES DANS L’EAU POTABLE
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Inscription à l'inventaire d'une ancienne chocolaterie au bord du Rhône
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Conférence de presse: Empreinte carbone des matériaux, développement du solaire, confort estival
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Dossiers de presse -
Programme de l'atelier Risques & vulnérabilités climatiques (06.11.2025)
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Documents d'information -
Evolution du nombre d'adultes sous mesure de protection pour 1'000 habitantes et habitants
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres statistiques -
Odonnance relative à l’intervention précoce intensive en cas de troubles du spectre de l’autisme - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur le soutien aux expositions nationales (LSEN) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative populaire fédérale "Pour l'égalité des personnes handicapées (initiative pour l’inclusion)" et contreprojet indirect - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Taux spécial de la TVA pour les prestations du secteur de l’hébergement - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Paquet d’ordonnances environnementales du printemps 2026 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les forces hydrauliques (mise en oeuvre de la motion 23.3498) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Adoption du rapport de gestion et des comptes des Mouettes genevoises
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Fixation de l’indice général de capacité financière des communes pour 2026
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Validation du projet des Semailles: un quartier construit avec les propriétaires
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le Conseil d'Etat déclare valide l'initiative cantonale "Crèches à Genève: pour des solutions de garde efficaces et abordables maintenant" et propose de la refuser
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat