Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif aux mesures sécuritaires liées au 2ème Forum mondial sur les réfugiés du 13 au 15 décembre 2023
Conseil d'Etat (CE)
DécisionsListe des publications
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Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 déterminant l'indice général de capacité financière des communes et leur classement pour l'année 2024
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à l'adoption de la troisième mise à jour mineure du Plan directeur cantonal 2030
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à la rebaptisation d'artères sur le territoire de la commune de Genève
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
EGE-02-23 - Registre de signatures en matière financière et comptable
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département présidentiel (PRE), Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM), Département des institutions et du numérique (DIN)Décisions -
PPE - Opération Avenue du Curé-Baud 20 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération chemin de Versoix-la-Ville 13A à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 5 octobre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 4 octobre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 18 septembre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 octobre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 20 septembre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis chemin Daniel-Ihly 3A à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 août 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Nouvelle politique du stationnement dans les parkings de l'Etat - Arrêté du 9 novembre 2022
Département de la santé et des mobilités (DSM)Décisions -
PPE - Opération au chemin Louis-Valencien 8 et 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Aide au calcul du nombre de pièces RGL
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 7 août 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis rue de Soubeyran 1A et 1B au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération route de Vernier 110A à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sis chemin Jules-Cougnard 12 à Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 19 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté relatif au service minimum en cas de grève ou d'arrêt de travail
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération chemin du Pré-Colomb 4 et 6 à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 avril 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération chemin des Marais 150 à Veyrier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 27 février 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 23 février 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 février 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 10 janvier 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis rue de Veyrier 13A à Carouge
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 7 décembre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 3 novembre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 novembre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
L05 - Directive relative au concept énergétique de bâtiment
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 23 novembre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis de droit du 10 octobre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 10 octobre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 7 octobre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Avis du 13 septembre 2022
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 septembre 2022
Protection des données et transparenceDécisions