Dossier technique pour l'installation de parafoudres 13 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Déclaration fiscale simplifiée pour les personnes résidant dans une institution 6 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration d'opting-out à la constitution 6 janvier 2025 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Opting-out en cours d'existence de la société 6 janvier 2025 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
OCPM - Formulaire M - Demande d'autorisation de séjour avec ou sans activité 1 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
OCPM - Formulaire M MULTI - Demande d'autorisation de séjour et - ou travail 1 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Questionnaire valeur locative 2024 20 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire et "Journal alimentaire" - Programme SAE 16 décembre 2024 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Modèle cantonal pour le contrôle de la séparation des eaux 6 décembre 2024 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2025 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2024 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2025 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2024 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Tableau justificatif du recyclage des matériaux minéraux de déconstruction dans la nouvelle construction 3 décembre 2024 - Formulaires - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base suite à une naissance 29 novembre 2024 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base 29 novembre 2024 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
Formulaire de subvention hydrogène 20 novembre 2024 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Formulaire d'inscription pour le prix cantonal du développement durable 2025 13 novembre 2024 - Formulaires - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Formulaire d'inscription pour la bourse cantonale du développement durable 2025 13 novembre 2024 - Formulaires - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Formulaire d'inscription pour la distinction cantonale du développement durable 2025 13 novembre 2024 - Formulaires - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Demande de subvention / conservation / restauration 7 novembre 2024 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
Réinscription2025_formulaire 4 novembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Courrier d'information aux détenteurs de bovins - Phase de transition BVD 24 octobre 2024 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandes
Demande d'accès aux zones portuaires 23 octobre 2024 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire de demande d'évaluation au SPST 23 octobre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2025 10 octobre 2024 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Demande d’autorisation pour un spectacle pyrotechnique - Annexe 9 4 octobre 2024 - Formulaires - Département des institutions et du numérique (DIN)
Annonce de perte / vol d'une carte concordataire ou d'un permis de port d'armes 23 septembre 2024 - Formulaires - Corps de Police
Demande d'autorisation concordataire d'utiliser un chien (entreprise de sécurité) 23 septembre 2024 - Formulaires - Corps de Police
Formulaire de demande d'autorisation concordataire pour agent-e de sécurité, responsable ou chef-fe de succursale 20 septembre 2024 - Formulaires - Corps de Police
FAQ OSAV programme de lutte national contre le piétin 20 septembre 2024 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandes
Lutte contre le piétin - courrier d'information aux détenteurs d'ovins 18 septembre 2024 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandes
Annexe à la déclaration fiscale 2024 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger 17 septembre 2024 - Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2023 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger 17 septembre 2024 - Formulaires -
Eradication de la BVD - Présentation SCAV-FBG 17 septembre 2024 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandes
Frontaliers - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie 2 septembre 2024 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
Formulaire de contrôle de l'équivalence de l'assurance-maladie 1 septembre 2024 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
FAQ dernière ligne droite éradication BVD 30 août 2024 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandes
Assemblée générale FBG 28 mars 2024 29 août 2024 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandes
Environnement - THQMAT - Charte d'engagement 20 août 2024 - Formulaires - OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Lutte contre le piétin - présentation assemblée générale SEMBG 14 août 2024 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandes
Formulaire de consentement enfants mineurs CinéCivic 2024-2025 13 août 2024 - Formulaires - Chancellerie d' Etat
Office cantonal des transports - Demande mise au clignotant 12 août 2024 - Formulaires - Office cantonal des transports (OCT), OCT - DRTO - Secteur de la signalisation lumineuse
Fiche de signalement d'un mineur en danger 9 août 2024 - Formulaires - Service de protection des mineurs