Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus B et C
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
FormulairesListe des publications
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Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus A
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Document relatif à la démarche qualité dans les écoles privées
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire de demande de prestations dans un lieu de vie adapté ou un centre de jour (demande d'indication)
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
D05 - Plan financier LDTR
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
D12 - Formulaire pour APA selon le formulaire de l'OCLPF
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande d'autorisation de visite d'un détenu à Champ-Dollon
Service de l'application des peines et mesures, Pouvoir judiciaireFormulaires -
Formulaire 2024 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de prise de contact avec le service de l'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire pour évaluer le besoin en professionnels de santé
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire d'inscription PTBFP
Corps de PoliceFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'admission en EMS
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceFormulaires -
Obtenir une autorisation AOS pour le pharmacien responsable
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2024 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Dossier technique pour l'installation de parafoudres
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Dossier technique pour installation de protection contre la foudre / paratonnerre
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Déclaration fiscale simplifiée pour les personnes résidant dans une institution
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration d'opting-out à la constitution
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Opting-out en cours d'existence de la société
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
OCPM - Formulaire M MULTI - Demande d'autorisation de séjour et - ou travail
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire M - Demande d'autorisation de séjour avec ou sans activité
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Questionnaire valeur locative 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire et "Journal alimentaire" - Programme SAE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Modèle cantonal pour le contrôle de la séparation des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
OCS - Modèle de certificat médical
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Tableau justificatif du recyclage des matériaux minéraux de déconstruction dans la nouvelle construction
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base suite à une naissance
Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Statistique du personnel OASD
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Demander un soutien financier
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire de subvention hydrogène
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Formulaire d'inscription pour le prix cantonal du développement durable 2025
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Formulaires -
Formulaire d'inscription pour la distinction cantonale du développement durable 2025
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Formulaires -
Formulaire d'inscription pour la bourse cantonale du développement durable 2025
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Formulaires -
Demande de subvention / conservation / restauration
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Formulaires -
Réinscription2025_formulaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Inscription_SeREP
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Courrier d'information aux détenteurs de bovins - Phase de transition BVD
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Demande d'accès aux zones portuaires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Formulaire de demande d'évaluation au SPST
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2025
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Demande d’autorisation pour un spectacle pyrotechnique - Annexe 9
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Annonce de perte / vol d'une carte concordataire ou d'un permis de port d'armes
Corps de PoliceFormulaires