Liste des publications

Félicitations au gouvernement bernois et à M. Roger Nordmann pour leur élection

Vers la souveraineté nationale en matière de défense

Révisions d’ordonnances en lien avec les sites contaminés: la majorité des points approuvée

Solidarité internationale: Genève modernise son cadre réglementaire

Tarifs ambulatoires 2026: adoption des valeurs de point provisoires pour la facturation TARDOC

Genève soutient les efforts de transparence en matière de marchés de gros de l’énergie

Oui à la révision de l’ordonnance sur la protection des eaux

Oui à l'abaissement du seuil d’accès à l’assurance-accidents facultative pour les indépendants

Le rapport sur la stratégie en matière de politique de sécurité de la Suisse 2026 manque de concret

Soutien à l’adaptation du cadre fédéral sur les produits chimiques

Réponse à la motion "Camions-vélos: comment faire cohabiter l’éléphant et la souris"

Félicitations à M. Olivier Jornot pour sa réélection

Lettre d'information du BIC - 1er avril 2026

Vies musulmanes à Genève

Code de déontologie du Groupe de confiance

Levée des mesures de prévention de la propagation de l’influenza aviaire sur l’ensemble du territoire Suisse

PCTN-LTVTC-Taxis - Autorisations AUADP - Liste d'attente

Vernissage de Notre História

Caisse publique de prêts sur gages: le département a pris connaissance du contenu de l'examen sommaire de la Cour des comptes

Courrier crise viticole - obligation et importance de maintenir un bon état sanitaire du vignoble

Faire de la petite enfance un espace d’intégration. Analyse du dispositif « Agenda Intégration Suisse » déployé pour les 0-5 ans à Genève

Plus de 150 places supplémentaires en crèche en 2025 dans le canton

Attestation globale de conformité d'une construction

Statistiques sur l'accueil préscolaire

Rapports d'activité COF: commission cantonale pour la protection des animaux

Rapports d'activité COF: commission cantonale pour les expériences sur les animaux

Propositions pour implantation de SPB après une culture de vigne

Rapports d'activité COF: conseil du transport privé professionnel de marchandises

Rapports d'activité COF: commission cantonale d'évaluation des équipements médico-techniques lourds

Rapports d'activité COF: conseil des déplacements

Un nouveau dispositif pour orienter et accompagner les patients à leur sortie de l'hôpital

Rapports d'activité COF: commission consultative en matière de gestion des chiens

Rapports d'activité COF: commission chargée de statuer sur les demandes de levée du secret professionnel

Rapports d'activité COF: commission cantonale d'éthique de la recherche

Rapports d'activité COF: commission de contrôle du fonds des épizooties

Convention-type de collaboration d'IEPA entre propriétaire et exploitant

Rapports d'activité COF: commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients

Rapports d'activité COF: commission quadripartite consultative en matière de limitation de l'admission des fournisseurs de prestations à pratiquer à la charge de l'assurance-maladie obligatoire

Rapports d'activité COF: commission de coordination du réseau de soins

Directives à l'attention des futurs propriétaires et des futurs exploitants d'IEPA

Rapports d'activité COF: commission consultative en matière de planification hospitalière

Rapports d'activité COF: commission consultative des transports sanitaires urgents et de l’aide sanitaire associée

Rapports d'activité COF: commission consultative pour l'accompagnement de l'évolution de la plateforme aéroportuaire

Critères d'attribution des logements en IEPA

Rapports d'activité COF: commission de la navigation et des ports

Rapports d'activité COF: commission consultative en matière d'impôt à la source

Rapports d'activité COF: commission d'examen des traducteurs-jurés

Rapports d'activité COF: commission consultative en matière de protection des données, de transparence et d'archives publiques

Avec « Notre História », Genève valorise les collectivités portugaises et souhaite renforcer la participation citoyenne

Calcul de l'impôt sur les prestations en capital 2026 (calculette IPC)