Cafés-restaurants - formulaire d'annonce d'activité
Liste des publications
-
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires
-
08.01.04 Travail et consommation d'alcool
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Comment obtenir le statut d'indépendant ?
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Vidéos, Audios -
Hommage aux victimes des attentats en Espagne
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Environnement - Vidéo : Test de bruit avec un revêtement phonoabsorbant
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Vidéos, Audios -
Pension alimentaire - informations aux créanciers d'aliments
Département de la cohésion sociale (DCS), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales, Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentairesGuides -
Bruit - Faites la fête pas le bruit
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Brochures -
Information fiscale 2/2017 - Installations photovoltaïques
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
EAU - Engins de pêche autorisés sur le lac Léman et leur signalisation
Office cantonal de l'eau (OCEau)Guides -
Conditions d'octroi du Prix Töpffer de la bande dessinée
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Guides -
Examen de topographie pratique - Liste des destinations à connaître
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
RDU - Déclaration de changement économique
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er juillet
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 30 juin
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Frontaliers et exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
1+ pour tous : un exemple de critère social
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
Punaises de lit - information pour les professionnels de la santé
OCS - Service du médecin cantonalGuides -
Podo step by step
Service écoles-médias, Direction générale de l'enseignement secondaire IIVidéos, Audios -
Formulaires - Office cantonal des transports (+)
Office cantonal des transports (OCT)Formulaires -
Procuration pour le service des contraventions
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation de conformité des locaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire I - Renseignements sur l'établissement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Bruit - Carte de courtoisie
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Bruit de voisinage - Droits et devoirs
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Brochures -
Formulaire II - Direction
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Ecoles privées - Demande d'autorisation d'exploiter - Constitution du dossier
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Film « ARCOOP - Coopérative d'artisans »
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
GE_veille sur mon vélo
Corps de Police, Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Brochures -
Formulaire BDS-DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire renseignements CO
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Baignade du Rhône - Leaflet "The Rhône ? More dangerous than it seems !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
Baignade du Rhône - Desdobrável "O rio Ródano ? Mais perigoso do que parece !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
Baignade du Rhône - Desplegable "El Ródano ? Más peligroso de lo que parece !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
Baignade du Rhône - Dépliant "Le Rhône ? Plus dangereux qu'il n'en a l'air !"
Office cantonal de l'eau (OCEau)Brochures -
1+ pour tous - socially responsible employment
Département des institutions et du numérique (DIN)Brochures -
Avenant à la convention cadre de mars 2010
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
En savoir plus sur les différents bâtiments de HEAD
Synthèses -
Calcul du RDU socle
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Agriculture - Formulaire d'annonce de Flavescence dorée et Bois noir
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Guide concernant la rédaction d'une réquisition de dissolution et de radiation
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Annonce d’un nouveau gestionnaire du compte e-démarche entreprise
Office cantonal des systèmes d'information et du numériqueFormulaires -
EAU - Conditions générales de vente en ligne d’un permis de pêche journalier
Office cantonal de l'eau (OCEau)Guides -
Conditions générales de vente pour les demandes en ligne d'attestation pour l'assurance
Corps de PoliceGuides -
Conditions générales de vente des e-démarches de l'office cantonal de la population et des migrations
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Guides -
Promotion de la santé et prévention : tableau de bord
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : nature et origine des subventions reçues
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires