Episodes affectant la qualité de l'air - annonces 2026 et précédentes
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
DécisionsListe des publications
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PPE - Opération sise Chemin Dr. Jean-Louis Prévost 23-27 au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise route de Suisse 109A, 109B, 111A et 111B à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
G7 - Arrêté du 13 juin relatif l'interdiction de naviguer et de se baigner dans la zone du port Choiseul
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 18 juillet 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 24 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise route d’Annecy 283 à Bardonnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
D15 - Formulaire en cas d'absence de loyer avant travaux (art 10, 11 et 12 LDTR)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 mars 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Décision de lutte contre le scarabée japonais
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Décisions -
EGE-04-17 - Mise à disposition des locaux de l'enseignement secondaire I et II et autres locaux spécifiques
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département du territoire (DT), Département de la cohésion sociale (DCS)Décisions -
EGE-04-16 - Mise à disposition des locaux de l'enseignement primaire régulier et spécialisé
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 février 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 février 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise route de Saint-Julien 303 à Perly-Certoux
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 18 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise Chemin du Chablais 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Condition de recherches d’un logement moins onéreux en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_306.02
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise chemin de la Mousse 16 et 16A à Chêne-Bourg
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 octobre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 29 septembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Classification des demandeuses et demandeurs de logement selon le degré d’urgence de leur situation actuelle en matière de logement - PA_DLOC_101.01_Annexe
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 26 septembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 23 septembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 5 août 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté pour les subventions liées à l'électromobilité
Département du territoire (DT)Décisions -
Procédure de bouclement 2025 - secteur EPH
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesDécisions -
Procédure de bouclement 2025 - entités recevant une subvention annuelle supérieure à 800'000 CHF
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesDécisions -
Procédure de bouclement 2025 - entités recevant une subvention annuelle inférieure ou égale à 800'000 CHF
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesDécisions -
Période de fermeture de la pêche des salmonidés dans le Léman
Office cantonal de l'eau (OCEau)Décisions -
PPE - Opération sise route de Certoux 25, bâtiment A & B à Perly
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Pratiques administratives Direction Locataires
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sis Chemin des Erables 17 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Accueil de tiers - PA_DLOC_503.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Revenu variable, exceptionnel ou périodique - PA_DLOC_502.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Actualisation et annualisation du revenu - PA_DLOC_501.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions