Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Ordonnance sur la communication électronique dans les procédures judiciaires et administratives régies par le droit fédéral (OCEP) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur le transfert du transport de marchandises et arrêté fédéral allouant un plafond des dépenses pour encourager le transport ferroviaire de marchandises à travers les Alpes pour les années 2027 à 2035 - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Contreprojet indirect (loi fédérale sur la gestion durable des entreprises) à l’initiative populaire fédérale «Pour des grandes entreprises responsables - pour la protection de l’être humain et de l’environnement» - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les recueils du droit fédéral et la Feuille fédérale (Loi sur les publications officielles, LPubl) - Consultation fédérale
Chancellerie d' EtatRéponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre, au niveau de l’ordonnance, des modifications adoptées dans le cadre de la révision de la loi sur l’approvisionnement en électricité (LApEl) relatives à une réserve d’électricité - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modifications d'ordonnances relevant de la compétence de l'Office fédéral de l'énergie (OFEN) (2) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur l'assurance-accidents (LAA): prise en charge uniforme des victimes de viols - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur la réquisition - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Coûts de construction de référence
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Prix forfaitaire fin de chantier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
CCT - Transports et Déménagements
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Transports et déménagement - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Industrie suisse des produits en béton
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CCT - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : retraite anticipée - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Petite enfance : Intercommunale
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie - Chauffage, électricité, ferblanterie, serrurerie -Historique
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CCT - Extension - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment - Retraite anticipée
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Memorandum d'entente entre la Confédération et le canton de Genève concernant le Groupe permanent conjoint sur les priorités de la Genève internationale
DAI - Direction des affaires internationalesDécisions -
Episodes affectant la qualité de l'air - annonces 2026 et précédentes
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsDécisions -
Modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal): échange de données entre cantons et assureurs; assurés injoignables - consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Accord sur le changement climatique, le commerce et la durabilité - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur l’assurance-maladie et de l’ordonnance sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux, les maisons de naissance et les EMS dans l’assurance-maladie (financement uniforme des prestations)
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les étrangers et l’intégration (Annonce des personnes ayant des besoins de conseil particuliers auprès d’un service d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur l'intégration des étrangers et de l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative : intégration et activité lucrative de groupes de personnes spécifiques - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Directive relative aux installations particulières dans les ports publics
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
PPE - Opération sise Chemin Dr. Jean-Louis Prévost 23-27 au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification de l'ordonnance sur la viticulture et l'importation de vin (RS916.140), attribution du contingent tarifaire selon la prestation fournie en faveur de la production suisse - consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération sise route de Suisse 109A, 109B, 111A et 111B à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
G7 - Arrêté du 13 juin relatif l'interdiction de naviguer et de se baigner dans la zone du port Choiseul
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Directive
Département du territoire (DT)Directives et règlements internes -
Initiative parlementaire 24.438 n Iv.pa.Ruth Gregor. Admission provisoire comme mesure de substitution lorsqu'un renvoi ne peut pas être exécuté. Préciser les cas de figure où le renvoi "ne peut être raisonnablement exigé" - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 25.434 é lv. pa. CSEC-E "Droits d'auteur. Pour une gestion gestion claire des droits lors de concerts" - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (adaptation de la franchise) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Industrie des machines, des équipements et des métaux
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Révision partielle de l’ordonnance sur le bail à loyer et le bail à ferme d’habitations et de locaux commerciaux (OBFL) - consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance du DFI sur la mise en oeuvre de la compensation des risques dans l'assurance-maladie (OCoR-DFI) - consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
CCT - Extension - Industrie suisse des produits en béton
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 18 juillet 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Usages professionnels - Petite enfance
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Petite enfance - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Informatique
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions