Formulaire de demande de soutien financier – Événement ponctuel Genève internationale 28 mai 2025 - Formulaires - DAI - Direction des affaires internationales
Formulaire d'inspection pour les institution de santé de type EMS 26 mai 2025 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Formulaire pour la surveillance des prestations médico-soignantes dans le domaine du handicap 26 mai 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
A00 - Formulaire unique de demande d’autorisation de construire (dépôt papier) 21 mai 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dispositif SAE - Attestation du référent artistique MUSIQUE - Primaire 19 mai 2025 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Dispositif SAE - Attestation du référent artistique DANSE - Primaire 19 mai 2025 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Dispositif SAE - Attestation du référent sportif - Primaire 19 mai 2025 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Annoncer son intérêt à se spécialiser 14 mai 2025 - Formulaires - Département des institutions et du numérique (DIN)
Annoncer son intérêt à être accompagné de pairs en cours de spécialisation 14 mai 2025 - Formulaires - Département des institutions et du numérique (DIN)
PCTN-LRDBHD-Formulaire M - Animation musicale 12 mai 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Formulaire de stockage d’hydrocarbures: Mazout - Citernes - Réservoirs - K05 30 avril 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - Service de la surveillance et de la protection des eaux et des milieux aquatiques
Acte de cautionnement 21 mars 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Formulaire de demande de dérogation au solaire thermique 20 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT)
Formulaire de subvention pour une action favorisant la nature par un particulier 13 mars 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaire de subvention pour une intervention sur les haies favorable à la nature par un particulier 13 mars 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaire de la personne de contact pour les produits chimiques 12 mars 2025 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)
OCIRT - Examen de plans pour petits projets 10 mars 2025 - Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Inscription en maturité professionnelle, technique, architecture et sciences de la vie 9 mars 2025 - Formulaires - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Procédure pour le renouvellement de la liste hospitalière de Genève - 2025 7 mars 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
PCTN-LRDBHD-Formulaire A - Création d'un établissement public 7 mars 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Renseignements généraux - guides récapitulatifs 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Note aux écoles privées concernant la mise en oeuvre de l'enseignement de l'éducation physique 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus B et C 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus A 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Document relatif à la démarche qualité dans les écoles privées 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire de demande de prestations dans un lieu de vie adapté ou un centre de jour (demande d'indication) 5 mars 2025 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
D05 - Plan financier LDTR 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
D12 - Formulaire pour APA selon le formulaire de l'OCLPF 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande d'autorisation de visite d'un détenu à Champ-Dollon 27 février 2025 - Formulaires - Service de l'application des peines et mesures, Pouvoir judiciaire
Formulaire 2024 pour déterminer le statut de quasi-résident 19 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration d'affectation effective (article 8A LDE) 13 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Annonce de mise en service de grue sur les chantiers 10 février 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2024 6 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d'arrangement de paiement 4 février 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de subside 2025 - Nouveaux arrivants à Genève 3 février 2025 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Formulaire de prise de contact avec le service de l'assurance-maladie 3 février 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Demande de subside 2025 - Changement de situation économique ou familiale 3 février 2025 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2024 24 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Avis d'ouverture de chantier lié à une autorisation de construire 23 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Avis d'ouverture de chantier pour travaux non soumis à autorisation de construire 23 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dénonciation spontanée des éléments non déclarés entre 2015 et 2024 21 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questions essentielles pour mon retour à l'emploi / Préparer mon 1er entretien (formulaire) 21 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Questionnaire pour évaluer le besoin en professionnels de santé 21 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Déclaration pour la taxe incendie 2024 17 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d'admission en EMS 14 janvier 2025 - Formulaires - Service cantonal des seniors et de la proche aidance
Obtenir une autorisation AOS pour le pharmacien responsable 14 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Dispositif SAE - Attestation du référent sportif 14 janvier 2025 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Annexe à la déclaration fiscale 2024 Succession non partagée 13 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Dossier technique pour installation de protection contre la foudre / paratonnerre 13 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)