Formulaire pour la vérification des points de contrôle - Retraitement
Office cantonal de la santé (OCS)
FormulairesListe des publications
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Formulaire d'inspection pour les institutions de santé
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Formulaire de demande - aide financière extraordinaire d’un montant de 6 millions de francs pour les entreprises dans le cadre de la tenue du sommet du G7 2026
Office cantonal de l'économie et de l'innovationFormulaires -
Annonce de mise en service de grue sur les chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Formulaire d'inspection du retraitement des dispositifs médicaux (DMx)
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire de consentement enfants mineurs CinéCivic 2026-2027
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Conducteurs et véhicules - Changement d'adresse
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de changement de nom ou d'origine
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Liste des caisses de chômage
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Organisation d'une manifestation - bilan sanitaire
Formulaires -
easyJet - Steward ou hôtesse de l'air : formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Contrat de mission
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Modèle de contrat-cadre de travail temporaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Modèle de contrat de travail en régie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Modèle d'avenant au contrat de travail en régie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Poste d'adjointe ou adjoint en gestion financière et administrative - Formulaire de candidature
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Modèle de contrat de location de services
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Formulaire de demande de reconnaissance pour l’utilisation des grues portuaires électriques (G)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Demande d'inscription aux listes des mandataires professionnellement qualifiés
Département du territoire (DT)Formulaires -
Demande de mise à jour des données MPQ
Département du territoire (DT)Formulaires -
Annonce d’aliénation immobilière
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Procédure de demande d'approbation pour l'exploitation définitive de fumoirs
OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)Formulaires -
Formulaire demande TaGeM
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examens pour chauffeur de taxi et VTC - Demande de dispense
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examens de chauffeurs professionnels - Formulaire d'inscription à l'examen théorique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LCOU-Formulaire U - Obtention de l'autorisation pour faire le commerce d'objets usagés ou de seconde main
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Déclaration de consentement - recrutement d'agent et agente de détention
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de la détentionFormulaires -
PCTN-LTGVEAT-Formulaires T/T-1 - Autorisation de vente de tabac au détail
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire N - Demande de prolongation d'horaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT- Formulaires O - Vente à l'emporter de boissons alcooliques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire M - Animation musicale
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT-Formulaire T-2-Annonce de l'activité de vente de produits finis conditionnés de cannabis
OCIRT - ST - Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG)Formulaires -
Demande de dérogation pour les accueillantes familiales de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jourFormulaires -
Formulaire pour la surveillance des prestations médico-soignantes dans le domaine du handicap
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Contrat de stage de préqualification
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue, Service de la formation professionnelleFormulaires -
Dossier de candidature 1+ pour tous
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire recensement des équipements médico-techniques lourds (EMTL)
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire d'inspection pour les institutions de santé de type EMS
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Demande de dérogation à l'horaire de travail
OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Déclaration de donation mobilière
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande de contribution pour l’assainissement des bâtiments agricoles pollués par des PCB
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de contribution pour l'achat de machines agricoles à énergie durable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Blocs opératoires type B
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Salle d’intervention type A
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire attestation de trouble – proposition de mise en place d'aménagements scolaires
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Dispense de journées d'observation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Liste numéros de plaques mis aux enchères
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Attestation globale de conformité d'une construction
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Demande d'administration de médicaments à remplir par les parents
Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Société civile immobilière française (SCI) - Annexe à la déclaration fiscale 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires