Formulaire de demande de renouvellement de la prestation SPES version open source 4 novembre 2025 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de demande de renouvellement de la prestation SPES 4 novembre 2025 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Obtenir un titre AFP/CFC sur la base de son expérience professionnelle 30 octobre 2025 - Formulaires - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue, Service de la formation continue
Demande de subside 2026 - Personnes domiciliées dans un pays de l'UE/AELE 28 octobre 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
Demande de subside 2026 - Personnes taxées d'office 28 octobre 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
Demande de subside 2026 - Personnes imposées à la source 28 octobre 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
Demande de subside 2026 - RDU inférieur à la limite fixée par le Conseil d'État 28 octobre 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
Demande de subside 2026 - Personnes vivant en concubinage et faisant ménage commun avec un ou plusieurs enfants issus de leur union 28 octobre 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Demande de subside 2026 - Personnes nées entre 2001 et 2007 27 octobre 2025 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Electromobilité - Formulaires demande de subvention - parking collectif 20 octobre 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT)
Electromobilité - Formulaire d'achèvement des travaux - parking collectif 20 octobre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une société simple 17 octobre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne physique 17 octobre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne morale 17 octobre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Annonce d'un chien en formation (entreprise de sécurité) 14 octobre 2025 - Formulaires - Corps de Police
OCIRT - Examen de plans pour petits projets 13 octobre 2025 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
OCPM - Formulaire V - Demande de prolongation de visa ou de visa de retour 8 octobre 2025 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Formulaire d'inspection pour les institutions de santé et les LPNIS 5 octobre 2025 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier - Formulaire d'inscription 24 septembre 2025 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
C01 - Plan financier pour chaque catégorie de logements selon formulaire agréé par le Conseil d’Etat 23 septembre 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PCTN-LTVTC - Formulaire d'accord pour le transfert des données personnelles - remplacement des cartes professionnelles de chauffeur de taxi / VTC 22 septembre 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Questionnaire pour la déclaration de MRSA d'acquisition communautaire 29 août 2025 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Formulaire demande TaGeM 2025-26 26 août 2025 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande d'allocation de logement 22 août 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Formulaire de demande pour un changement de thérapeute, une modification, fin et/ou prolongation de traitement 19 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Rapport d'évaluation pour une mesure ordinaire de logopédie ou de psychomotricité 19 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande pour des mesures ordinaires de pédagogie spécialisée logopédie, psychomotricité et LPC 19 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire attestation de trouble – proposition de mise en place d'aménagements scolaires 18 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
PCTN-Déclaration de fonction dirigeante élevée 18 août 2025 - Formulaires - OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)
Bulletin d'inscription pour les cours de français de l'école des parents 18 août 2025 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de répartition des acomptes du compte couple 14 août 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Election de domicile pour les particuliers (personnes physiques) 11 août 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de demande d'autorisation temporaire de pacage en forêt 6 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaire de demande de financement pour accueil surnuméraire 31 juillet 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de dérogation 31 juillet 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de renfort éducatif 31 juillet 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement
Formulaire d'inscription - Cours Coach J+S 1418 29 juillet 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Mise en service d'échafaudage 28 juillet 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Annonce de mise en service de grue sur les chantiers 28 juillet 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Avis d'ouverture de chantier lié à une autorisation de construire 28 juillet 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Avis d'ouverture de chantier pour travaux non soumis à autorisation de construire 28 juillet 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
PCTN-LTVTC-Examens de chauffeurs de taxi - Procès-verbal de notes - Demande de duplicata 22 juillet 2025 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
PCTN-LRDBHD-Formulaires F - Requête pour l'exploitation définitive d'un fumoir 22 juillet 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Energie - IDC- Formulaire de déclaration de l'IDC pour les propriétaires 2 juillet 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'énergie (OCEN)
PCTN-LTVTC-Examens de chauffeurs professionnels - Formulaire d'inscription à l'examen théorique 30 juin 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
PCTN-LTVTC-Examens pour chauffeur de taxi et VTC - Demande de dispense 30 juin 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Demande de dispense aux examens 30 juin 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail