Directive concernant la prise en charge médicamenteuse des personnes toxicodépendantes
Liste des publications
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Office cantonal de la santé (OCS)Décisions
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Directive concernant les médicaments soumis à ordonnance pouvant être administrés et prescrits par les sages-femmes
Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Directive concernant la remise de pentobarbital sodique dans le cadre d'une assistance au suicide
Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 26 novembre 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de l'ordonnance sur l'obligation des prestataires de services de déclarer leurs qualifications professionnelles - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Contreprojet indirect à l'initiative "Stop à l'îlot de cherté – pour des prix équitables" - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur le bail à loyer et le bail à ferme d'habitations et de locaux commerciaux (OBLF) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive Genevoise sur le cadastre RDPPF
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Décisions -
Arrêté du CE Grève
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatLois et règlements -
Révision totale de l'ordonnance sur les interventions et les tâches des entreprises de transport titulaires d'une concession dans des situations particulières ou extraordinaires - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Déclaration environnementale du Conseil d’Etat du 9 janvier 2002
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Décisions -
Directives du système de management environnemental
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Avant-projet de modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (RS 814.01 – LPE) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (OLT2) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de modification de la loi sur les stupéfiants et de l'ordonnance sur les essais pilotes au sens de la loi sur les stupéfiants (essais pilotes avec cannabis) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins en cas de maladie (OPAS) (neutralité des coûts, évaluation des soins requis) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Avant-projet de loi fédérale sur l’amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Avant-projet de stabilisation de l’assurance-vieillesse et survivants (AVS 21) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur le registre foncier (ORF) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance sur l'encouragement de la production issue d'énergies renouvelables (OEneR), de l'ordonnance sur l'énergie (OEne) et l'ordonnance sur la garantie d'origine et le marquage de l'électricité (OGOM) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales