Dispositifs médicaux - Aide-mémoire de Swissmedic
Liste des publications
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OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 4 décembre 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Aérer en respectant le bâtiment - Comment ventiler les logements lors de leur rénovation
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Brochures -
Vente aux enchères de plaques
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)Autres communiqués -
Energie - Modèle pour le décompte individuel des frais d’énergie et d’eau - DIFEE
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Brochures -
Rénovation des bâtiments
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Brochures -
PPE - Opération à l'Allée de l'Innovation 2 à Meyrin (4 et 5ème étages)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
CCER - Mon projet - Marche à suivre
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Présentations des intervenants du Petit déjeuner des PME et des start-up (novembre 2018) - ICO (Initial Coin Offering)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationDocuments d'information -
Les Olympes de la parole
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Initiatives parlementaires 16.414 Graber Konrad et 16.423 Keller-Sutter - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Bulletin d'information n°52 - Décembre 2018
Protection des données et transparenceNewsletters -
Notices et fiches techniques rétention d'eau pluviale à la parcelle
Office cantonal de l'eau (OCEau)Documents d'information -
PPE - Opération au chemin Jean-Louis-Prévost 8-10 et 12, Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
PPE - Opération à l'Esplanade des Récréations 20 à Meyrin (étages 5 et 6)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
PPE - Opération au chemin de Joli-Mont 1, Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
Profils du mois de novembre 2018
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Barèmes 2019 de perception de l'impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides