Plan localisé de quartier Chemin des Raclerets (Chancy)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
13 février 2019
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Aménager le territoire, Département du territoire (DT), Plans localisés de quartier

Document

Plan N° 29949-510

Détail

Plan localisé de quartier (PLQ) Chemin des Raclerets N° 29949-510
– adopté par le Conseil d'Etat le 13 février 2019 – en vigueur

Point presse du Conseil d'Etat du 13 février 2019

Définition de la procédure d'opposition

Plan de localisation

 

Annexe(s)

Concept énergétique territorial
Arrêté d'approbation (Conseil d'Etat du 13 février 2019) - publié dans la FAO du 15 février 2019
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
13 février 2019
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Aménager le territoire, Département du territoire (DT), Plans localisés de quartier