Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 mai 2024
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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PPE - Opération sise chemin des Semailles 20 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Arrêté du 29 juin 2024 - Révocation des autorisations de manifestations
Département des institutions et du numérique (DIN)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 avril 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 mars 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 14 mars 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 avril 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 mars 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 mars 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 27 février 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération chemin de Pré-Longet 6 et 6A, 1213 Onex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise promenade Charles-Martin 16A, section Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 février 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise chemin du Bornalet 24 et 34 à Satigny
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 décembre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 décembre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 novembre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise chemin Curé-Baud 22 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin du Croissant 6 à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions