Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - certificat de santé
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
FormulairesListe des publications
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Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - détenteur
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déchets - Exportation des matériaux d'excavation non pollués
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Liste personnel prestations restreintes IPE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Devoir d'annonce objets usuels
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Organes de révision des caisses d'assurance maternité (LAMat)
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaires pour la compensation des allocations familiales
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Devoir d'annonce bains publics (eaux de baignade)
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Avenant au contrat de mise à disposition de travailleurs à titre principal (travail en régie)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Contrat de location de services
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Contrat de mission
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Contrat de mise à disposition de travailleurs à titre principal (travail en régie)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Contrat-cadre de travail temporaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Formulaire 2017 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2013-2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Examen de français pour devenir assistant-e de sécurité publique armé-e
Corps de PoliceFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Exploitation EMS - plan comptable pour l'exercice 2024
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceFormulaires