Déclaration de conformité de protection incendie
Liste des publications
-
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires
-
Formulaire de demande de désaffectation
Service de la protection civile et des affaires militairesFormulaires -
Formulaire inscription cours agrément ECA 2026
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Information ECA cours agrément 2026
Département de la santé et des mobilités (DSM), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Demande en cas de perturbation d'une ligne TPG - Annexe 2
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Attestation du référent sportif- Dispense du cours d'éducation physique 2021/2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Attestation du référent artistique - Dispense du cours d'éducation physique 2021/2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Attestation pour modification de puissance d'une moto
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
MOE - Formulaire E1 - Travailleurs détachés, liste et détails salariaux
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
MOE - Formulaire C1 - Entreprise étrangère - détails des prestations
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
MOE - Conditions de rémunération des travailleurs détachés
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels 02-04.21 [V.10.05.21]
Formulaires -
COVID-Culture - Conditions d'octroi indemnisation acteurs culturels intermittents, périmètre GE [05.21]
Formulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels intermittents [V.110722]
Formulaires -
Inscription MP (intra) Commerciale
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Demande d'inscription à Cogeria
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Liste des personnes licenciées
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Plan d'initiation AIT
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Fonctions dans la sécurité : formulaire de préinscription
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire de demande de changement de structure ou de fin de prestation en cours d'année scolaire pour l'ES / SPES / EPS
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires