Formulaire II bis – Responsable pédagogique
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
FormulairesListe des publications
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Annexe à la déclaration fiscale 2022 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Conditions de participation - programme de résidences artistiques / année 2023
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2023
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Conducteurs et véhicules - Déclaration du lieu de stationnement
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - fichiers électroniques standards (EDD)
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de réduction sur les écolages pour des cours de Musique, Rythmique, danse ou théâtre
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Demande d'autorisation de suivre une formation hors canton de domicile (formation généraliste)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Demande d'autorisation de suivre une formation professionnelle hors canton de domicile
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire de données personnelles pour la détermination du canton débiteur
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Etablissement de santé admis à facturer à la charge de l’AOS - déclaration sur l'honneur
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Médecin admis à facturer à la charge de l’assurance obligatoire des soins - déclaration sur l'honneur
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Collaboratrice et collaborateur en distribution à La Poste Suisse SA : formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
COVID-19 : Ordonnance de Paxlovid ambulatoire
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Déclaration de consentement pour les APM
Formulaires -
Feuille-signature pour une demande relative à la gestion d'un établissement de santé
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
COVID-Culture, Conditions d'octroi Bourses de recherche [mesures cantonales - V.28.06.22]
Formulaires -
COVID-Culture, Formulaire Bourses de recherche [mesures cantonales - V.28.06.22]
Formulaires -
Attestation du référent artistique - Dispense du cours d'éducation physique 2025/2026
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires