Conducteurs et véhicules - Attestation d'amarrage
Office cantonal des véhicules (OCV)
FormulairesListe des publications
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Déclaration pour la taxe incendie 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'arrangement de paiement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Formulaire 2025 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Société civile immobilière française (SCI) - Annexe à la déclaration fiscale 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2025 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Dénonciation spontanée des éléments non déclarés entre 2016 et 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examen complémentaire théorique pour devenir chauffeur de taxi-Formulaire d'inscription et conditions
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Navigation - Bateaux - formulaire de demande pour permis bateau
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
PCTN-Déclaration de fonction dirigeante élevée
OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)Formulaires -
Quittance de présence mensuelle
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire de prolongation de la mesure d'éducation précoce spécialisée (EPS)
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Formulaire de fin de mesure ou de changement de prestataire d'éducation précoce spécialisée ou de SPES
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire d'évaluation pour une demande de mesure ordinaire d'éducation précoce spécialisée (EPS)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Rapport d'évaluation pour une mesure ordinaire de logopédie ou de psychomotricité
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande pour une mesure ordinaire de pédagogie spécialisée logopédie, psychomotricité et LPC
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande pour un changement de thérapeute, une modification, fin et/ou prolongation de traitement
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Navigation - Formulaire de demande d'immatriculation pour bateau
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires