Mise en service du Léman Express: premiers constats
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Dossiers de presseListe des publications
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Guide fiscal 2019 pour les indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Formulaire de signature pour une demande d'autorisation d'exploiter une institution de santé (Activités SPHC)
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Entrée en vigueur de la régulation des équipements médico-techniques lourds
Office cantonal de la santé (OCS)Dossiers de presse -
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barème C de rectification de l'impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
CCER - Check-list pour les contrats de collaboration entre promoteur et investigateur
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Fiches d'élaboration des plans de formation
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Formulaires -
15/03 Votons pour notre commune (Albanais)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Espagnol)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Portugais)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Italien)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Anglais)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Français)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
Dépliant « Droit de vote des personnes étrangères » - 15/03 Votons pour notre commune
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Le droit à une sphère privée
Service écoles-médiasVidéos, Audios