Directives 2026 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 4 décembre 2025 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 4 décembre 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Avis de travaux : Info mobilité - Rue du Trabli 4 décembre 2025 - Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Feuillet de présentation du triptyque Eau-Sol-Arbre 3 décembre 2025 - Brochures - Département du territoire (DT)
Recensement des équipements médico-techniques lourds (EMTL) 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Formulaire recensement des équipements médico-techniques lourds (EMTL) 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Demande et décompte concernant l'interruption de travail pour cause d'intempéries 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Attestation de revenu provenant d'une occupation provisoire 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Avis de l'interruption de travail pour cause d'intempéries 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Préavis de réduction de l'horaire de travail pour travailleurs à domicile 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Préavis de réduction de l'horaire de travail 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Aide-mémoire sur les agences de placement privées 2 décembre 2025 - Brochures - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Aide-mémoire sur la location de services 2 décembre 2025 - Brochures - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
L'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail pour travailleurs à domicile 2 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
L'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail 2 décembre 2025 - Brochures - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Accord et protocole infrastructures transfrontalières 1 décembre 2025 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM)
Processus d'inscription à l'ES II pour les élèves issus d'une école spécialisée 1 décembre 2025 - Synthèses - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)