Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
FormulairesListe des publications
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Film - Episode 2: le Rolliet aux Cherpines
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Film - Episode 1: le grand projet des Cherpines
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Vos données ont de la valeur / Enregistrement vidéo du Forum économie numérique 2022
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationVidéos, Audios -
Formulaire de demande de contribution pour l'achat d'une machine préservant les ressources naturelles
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Révision du droit de la société anonyme (SA) / Enregistrement vidéo du Petit déjeuner des PME et des start-up du 25 novembre 2022
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationVidéos, Audios -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Le Vallon de l'Aire
Office cantonal de l'eau (OCEau)Synthèses -
Directives 2023 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
ENERGIE - Pose de panneaux solaires et patrimoine : nouvel accord - dossier de presse
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Critères d'exemption du salaire minimum pour les stages organisés par les communes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Automnales 2022 - Reportage sur le stand de l'Etat
Office cantonal des systèmes d'information et du numériqueVidéos, Audios -
R02 - Formulaire taxe d'équipement en Zone industrielle ou d'activités mixtes
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Quiz sur les règles
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseSynthèses -
Décision rendue par la PCTN le 16 novembre 2022
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)Dossiers de presse