Genève favorable à la révision de la loi fédérale sur les produits thérapeutiques
Conseil d'Etat (CE)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
-
-
Révision du règlement sur la fourrière des véhicules
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Annulation de la votation en Ville de Genève du 24 septembre 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Régime des établissements financiers trop grands pour être mis en faillite : oui à la révision proposée
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Financement des routes de liaison de Genève-Sud
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Calcul de la réduction pour participation en cas d'émission d'instruments dans le cadre du régime des établissements financiers trop grands pour être mis en faillite
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds (ORPL)
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnances sur les produits thérapeutiques OPTh-IV
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative 13.407 "Lutter contre les discriminations basées sur l'orientation sexuelle"
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance sur les frais relatifs aux immeubles
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Genève baisse de 29% sa consommation d'énergie fossile : La politique énergétique porte ses fruits
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Genève baisse de 29% sa consommation d'énergie fossile : la politique énergétique porte ses fruits
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Flux de patients et taux d’hospitalisations dans les cantons romands : davantage de transparence pour réduire les coûts du système
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqués de presse -
BIE - Traduction-Interprétariat. Services pour les personnes migrantes allophones
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
BIC - Flyer du site Français & intégration
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
Gardez le lien (Dépliant)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
BIE - Didacticiel Bienvenue à Genève
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 26 septembre 2017
Protection des données et transparenceDécisions -
OCPM - Autorisation parentale pour mineur
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
BIE - Programme d'intégration cantonal 2014-2017
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures