Directive de police - DS GA.01 - Elaboration des directives
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive de police - OS PRS.12.03 - Autorisations de vol délivrées par la police pour les aéronefs avec ou sans occupant et contrôles suite à une infraction
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Modification de la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) en vue du financement de la Fondation Fonds d'indemnisation pour les victimes de l'amiante (Fondation EFA) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Modification des ordonnances dans le domaine de la protection des animaux - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive D3 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur dépendant
Département du territoire (DT)Décisions -
Directive D2 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur indépendant
Département du territoire (DT)Décisions -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Retraite anticipée - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Assurances : Services interne et externe
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
PPE - Opération sise promenade Charles-Martin 16A, section Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales