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CCT - Extension - Coiffure - Historique 9 janvier 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Coiffure - Historique 8 janvier 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de police - DS OSI.02.18 - Enregistrement des conversations téléphoniques avec les centrales d'urgence de la police et des communications radio 8 janvier 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS.PRS.20.15 - Centrale des opérations de l'unité diplomatique et aéroportuaire (COUDIPA) 8 janvier 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Convention d'organisation et de confidentialité pour les échanges de données entre les gérants d'immeubles et l'administration cantonale 22 décembre 2023 - Directives et règlements internes - Office Cantonal de la Statistique
PPE - Opération sise chemin Curé-Baud 22 à Lancy 20 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Modifications d’ordonnances relevant de l’Office fédéral de l’énergie soumises à la décision du Conseil fédéral en mai 2024 - Consultation fédérale 20 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Procédure unifiée d'établissement des actes authentiques - Consultation fédérale 20 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (Intervention précoce intensive en cas d’autisme infantile) - Consultation fédérale 20 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)