Le PPDT - Transparence - Recommandation du 23 avril 2021 23 avril 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 21.04.21 23 avril 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 avril 2021 22 avril 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Accord temporaire entre la Confédération suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord sur la mobilité des fournisseurs de services - Consultation fédérale 21 avril 2021 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 21 avril 2021 21 avril 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 21 avril 2021 21 avril 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
PPE - Opération au chemin de Challendin 21 à 1224 Chêne-Bougeries 20 avril 2021 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération au chemin de Challendin 19, 1224 Chêne-Bougeries 20 avril 2021 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 19 avril 2021 19 avril 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté modifiant l’arrêté, du 01.11.2020, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.2020 et sur les mesures de protection de la population, du 16 avril 2021 16 avril 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)