Liste des publications

Filtrer les publications

Titre

Types de publication

Publications de

Dossiers

Du

Au

2388 résultats

Modification du règlement du 17.01.1961 sur l'assurance-invalidité (RAI): mise en oeuvre de la motion CSSS-N 22.3377 «Utiliser des barèmes de salaires correspondant à l'invalidité dans le calcul du taux d'invalidité» - Consultation fédérale

31 mai 2023

Département de la cohésion sociale (DCS)
Réponses aux consultations fédérales
CCT - Education et réinsertion - Historique

30 mai 2023

OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usages
Initiative 19.456 n Iv. pa. Schneeberger. Les prestations versées à des fins de prévention sont une tâche importante des fondations patronales de bienfaisance - Consultation fédérale

24 mai 2023

Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Réponses aux consultations fédérales
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 mai 2023

16 mai 2023

Protection des données et transparence
Décisions
Directive sur les places d'amarrage lors d'un déménagement hors canton

10 mai 2023

Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directives et règlements internes
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 mai 2023

8 mai 2023

Protection des données et transparence
Décisions
Modification de la loi sur l'asile (sécurité et exploitation des centres de la Confédération) - Consultation fédérale

3 mai 2023

Département des institutions et du numérique (DIN)
Réponses aux consultations fédérales
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 mai 2023

2 mai 2023

Protection des données et transparence
Décisions
Train d'ordonnances agricoles 2023 - Consultation fédérale

26 avril 2023

Département du territoire (DT)
Réponses aux consultations fédérales
Directive de police - DS OSI.02.13 - Organisation et mise en oeuvre du télétravail

24 avril 2023

Corps de Police
Directives et règlements internes

S'abonner

rss_feed Flux RSS

Voir aussi

Feuille d'avis officielle (FAO) open_in_new